Mentions légales — Les Baroudeurs du Web

Éditeur du site

Nom de l’association: [Nom de l’association] (nom d’usage : Les Baroudeurs du Web)
Statut: Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N° RNA: [N° RNA], déclarée le [date de déclaration] à [préfecture ou sous-préfecture]
SIRET: [SIRET si applicable]
Siège: [Adresse du siège]
Directeur ou directrice de la publication: [Nom du ou de la président(e)], président(e) de l’association
Contact: [Adresse e-mail] · [Téléphone]

Hébergement

[Nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone ou site].

Données personnelles

Les formulaires du site servent uniquement à répondre à votre demande : vous recontacter pour un accompagnement, vous prévenir du passage du véhicule dans votre commune, étudier une venue dans une commune, répondre à une proposition de bénévolat, d’adhésion, de don ou de don de matériel.

Responsable du traitement: [Nom de l’association], joignable à [Adresse e-mail]
Données recueillies: Commune, téléphone ou e-mail, type de demande, message libre. Nous ne vous demandons ni mot de passe, ni donnée de santé.
Base légale: Votre consentement (case à cocher) et l’exécution de votre demande.
Durée de conservation: [Durée à définir]
Destinataires: L’association uniquement, sauf prestataire d’envoi de messages : [à préciser].

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données, ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à [Adresse e-mail]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

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Cookies et mesure d’audience

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Vente de PC reconditionnés

Projet de conditions, à faire valider par un professionnel avant toute vente.

Vendeur: [Nom de l’association]
Conditions d’accès: [Conditions d’accès à préciser] (justificatifs éventuels)
Prix: À partir de [Prix à partir de …], annoncé avant toute commande.
Paiement: [Moyens de paiement à préciser]
Garantie légale: Le matériel vendu est couvert par la garantie légale de conformité et par la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi. [À valider : durée, forme et mentions exactes]
Garantie commerciale: [Éventuelle garantie commerciale : durée et étendue]
Rétractation: [À préciser selon le mode de vente (sur place, à distance)]
Données de l’appareil: [Procédure d’effacement des données des PC donnés : à préciser]
Médiation de la consommation: [À vérifier selon l’activité de vente : nom et coordonnées du médiateur]

Dons et adhésions

Modalités du don et de l’adhésion : [à préciser]. Un reçu fiscal ne peut être délivré que si l’association y est éligible : [éligibilité à vérifier]. Aucune déduction fiscale n’est promise sur ce site.

Propriété intellectuelle et crédits

Le nom, le logo et les illustrations sont la propriété de [Nom de l’association]. Polices Archivo et Public Sans (textes) et Shrikhand (prénoms des cartes d’équipe), sous licence SIL Open Font License. Les personnages illustrés et l’illustration du véhicule font partie des visuels du site.

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